Le certificat de conformité européen (COC) est un document prouvant qu’au moment de sa production, le type de véhicule produit satisfait à toutes les exigences techniques requises pour l’homologation CE du type de véhicule. Un véhicule avec un certificat de conformité européen est homologué pour l’Union Européenne et ce certificat est valable dans tous les États membres de l’Union Européenne. Cela signifie qu’avec un certificat de conformité européen, vous pouvez enregistrer votre voiture n’importe où dans l’Union Européenne.

Quelles informations contient un certificat de conformité européen ?

Chaque État membre de l’Union européenne est tenu d’accepter tous les véhicules munis d’un certificat de conformité européen et couverts par une réception communautaire ou une réception CE par type de véhicule accordée par l’un des États membres de l’Union européenne, ce que l’on appelle l’homologation européenne. Le document contient les données d’identification du véhicule, à savoir, la marque, le modèle du type, le nom commercial, le numéro d’immatriculation (NIV), le nom du constructeur du véhicule, le numéro de l’homologation CE du véhicule, les spécifications ou caractéristiques du véhicule (c’est-à-dire les dimensions, le poids , les fonctionnalités, la couleur) et les résultats officiels des tests de bruit, d’émissions polluantes et de consommation de carburant selon les normes de l’UE.


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